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Séance du conseil municipal de La Gacilly

Réunion du Conseil municipal

Mardi 2 juin 2020 à 18h30 à l’espace culturel Artémisia

En séance publique, avec un nombre de personnes limité à 10 pour respecter les mesures barrières (ordonnance 2020-562 du 13 mai 2020 – article 10)

  1. Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2020
  2. Délégations consenties par le conseil municipal au maire au titre de l’article L2122-22 du CGCT
  3. Election des délégués titulaires pour siéger au sein du conseil d’administration du CCAS
  4. Election des délégués titulaires et suppléants pour siéger au sein de la commission communale des impôts directs
  5. Election des délégués titulaires et suppléants pour siéger au sein de la commission d’appel d’offres
  6. Election des délégués titulaires et suppléants pour siéger au sein de la commission de délégation de service public
  7. Election du délégué pour siéger à la commission de contrôle des listes électorales
  8. Espace culturel Artémisia – Désignation du directeur et des membres du conseil d’exploitation
  9. Composition et attribution des commissions thématiques
  10. Désignation des représentants aux organismes extérieurs
  11. Indemnités de fonction du maire, des maires délégués, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
  12. Questions diverses
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